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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD
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ROYAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAC
AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1516769
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque ROYAC

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD domicilié(e) 10 bis, Cour Saint Emilion, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAC est expirée depuis le 28 février 1999.

AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD a également déposé les autres marques suivantes : WILMER , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , CAVEAU DU CHAPITRE , LADY CHESTERLEY , MONROYAL , CENCLERC , MONROYAL , CENCLERC


AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S.A.) - 10 bis, Cour Saint Emilion, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Vins et spiritueux.